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Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : SUV 4x4 Custom

  • Forme juridique : [À compléter]

  • Capital social : [À compléter]

  • Adresse : 127 Rue Louis Blériot – Parc Marcel Dassault, 34430 Saint-Jean-de-Védas, France

  • Téléphone : +33 4 67 17 93 68

  • Email : contact@votresite.com

  • RCS : [Ville + numéro RCS]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [Nom du responsable]

3. Hébergement

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Téléphone : +1 613-241-2828

  • Site : Shopify

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et icônes, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées sur le site.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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  • Droit d’accès à leurs données personnelles

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  • Droit à la portabilité des données

Pour exercer vos droits ou obtenir davantage d’informations concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse email indiquée dans la présente notice.

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Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences en matière de cookies via les paramètres de leur navigateur ou le bandeau de gestion des cookies disponible sur le site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles de compétence applicables aux juridictions françaises détermineront le tribunal compétent.

Remarque : les champs indiqués « À compléter » et l’adresse email contact@votresite.com doivent être remplacés par les informations légales réelles de SUV 4x4 Custom avant publication.

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